MEMORABILIA

Ce que les associations pro-migrants oublient soigneusement de dire sur la réalité des mineurs isolés

Le phénomène des mineurs isolés étranger, rebaptisés mineurs non accompagnés, explose, ce qui nous amène à nous interroger sur notre capacité d’accueil.

Guylain Chevrier. ATLANTICO 16 juillet 2021

Atlantico : Le phénomène des mineurs isolés étranger, rebaptisés mineurs non accompagnés, explose, en interrogeant notre capacité d’accueil. Comment définir, caractériser ce phénomène au regard de la question migratoire ?

Guylain Chevrier : Certains de ces jeunes fuient les persécutions politiques, communautaires ou claniques, mais la plupart viennent en France pour y être scolarisés, travailler, voire pour ainsi envoyer de l’argent au pays. Ce sont 95% de garçons qui sont demandeurs de ce type de prise en charge au titre d’être mineurs non accompagnés (MNA) comme on les nomme depuis la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant. Cette proportion de garçons souligne le caractère économique de cette immigration. C’est aussi une immigration d’installation, car ces mineurs non accompagnés pourront à terme faire venir leurs parents au titre du regroupement familial, poste majeur de l’immigration dans notre pays, environ un tiers du total.  

Selon les chiffres fournis en 2019 par la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse https://www.institutmontaigne.org/experts/michael-cheylan , les mineurs non accompagnés (MNA) présents en France viennent, dans leur très grande majorité (63,51 % d’Afrique de l’Ouest) de trois pays en particulier : Guinée Conakry (24,67 %), Mali (23,29 %) et Côte d’Ivoire (13,16 %) (à quoi il faut ajouter, même si c’est plus marginal, 2,39 % du Sénégal). D’autres viennent de pays d’Asie centrale et du Sud : 4,83 % du Bangladesh, 3,32 % du Pakistan et 2,73 % d’Afghanistan (soit 10,78 % du total). Originaires d’Afrique du Nord : 4,11 % d’Algérie, 3,27 % du Maroc et 3,19 % de Tunisie (soit 10,57 % du total).

Petit rappel, ces MNA, anciennement nommés Mineurs isolés étrangers (MIE), sont des individus se présentant comme mineurs, et donc sans autorité parentale sur le territoire national. Tout mineur ne disposant pas de la capacité juridique à agir pour lui-même aux yeux de la loi française, en l’absence de parents, est ainsi considéré comme en danger. D’où le déclenchement d’une prise en charge par l’Aide sociale à l’enfance (ASE). Lorsqu’il se présentent aux autorités publiques, le jeune prétendant être mineur étranger en situation d’isolement est mis à l’abri, et sa minorité est évaluée. (entretiens, vérification de documents s’il en a, voire examen médical dans certains cas). S’il est reconnu MNA, il est inscrit à l’ASE, une mission qui a été confiée en 1986 dans le cadre de la décentralisation aux départements. Si sa minorité n’est pas reconnue, il peut intenter une procédure d’appel devant le juge des enfants.

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Ces dernières années, les mineurs isolés étrangers sont devenus un thème récurrent de l’actualité, en raison de leur multiplication par 10 depuis 2014, s’il faut en croire les chiffres disponibles, pour atteindre les 40.000 en 2020 https://www.lefigaro.fr/international/le-nombre-de-mineurs-isoles-etrangers-explose-en-france-20200922. Le coût en est de 2 milliards d’euros par an, à raison de 50.000 euros de prise en charge annuelle par mineurs en moyenne. On cherche toujours à mettre en débat ces chiffres, mais l’Assemblée des Département de France (ADF) qui les produit est bien placée pour les dire, puisque ce sont les Conseils départementaux qui prennent en charge les MNA. D’ailleurs, ces chiffres sont recoupés par différentes enquêtes dont celle du Sénat sur ce sujet. Autant dire qu’avec une progression de cette dimension, on a affaire à un appel d’air créé par les facilitations de la législation française dans ce domaine, avec une pression très forte des associations pro-migrants et humanitaires. Mais cette propension signifie aussi que la situation s’est dégradée, car depuis les mineurs isolés étrangers des années 2000 qui étaient fréquemment en difficulté dans leur pays, nous avons assisté à une vague migratoire par ce biais, via les filières de passeurs, qui a connu une progression exponentielle, largement ingérable pour les acteurs du secteur, et une saturation des places d’accueil. Il y a environ 330.000 mesures d’aide sociale à l’enfance dont la moitié sont des placements. On peut mesurer que sur l’ensemble des placements, les MNA ont pris une place considérable au regard des critères classiques de protection de l’enfance, relatifs aux difficultés d’éducation rencontrées dans l’exercice de l’autorité parentale, de carences dont les mineurs sont victimes, ou de violences sur eux. 

Enfin, selon l’âge d’arrivée du mineur, les droits ne sont pas les mêmes. Une arrivée avant l’âge de 15 ans, c’est la possibilité de l’accès à la nationalité française par déclaration à faire avant les 18 ans. Avant l’âge de 16 ans, c’est la possibilité d’accéder à la majorité à un titre de séjour mention « Vie privée et familiale », le plus répandu avec possibilité de travail. Après 16 ans, un titre de séjour sous conditions. Pour ceux qui demandent le droit d’asile et sont reconnus à ce titre, ils obtiennent le statut de réfugié et une carte de résident.

Une circulaire du 5 octobre 2005, faisant suite à la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, a prévu que lorsque l’étranger qui présente sa demande d’autorisation de travail en vue de conclure un contrat de professionnalisation ou d’apprentissage a été pris en charge par les services de l’aide sociale à l’enfance avant l’âge de seize ans, une autorisation de travail peut lui être délivrée sans que la situation de l’emploi lui soit opposée. Ce qui signifie l’obtention d’un titre de séjour stable à la majorité. Le MNA peut aussi bénéficier parfois de contrats Jeune majeur, permettant un soutien matériel et éducatif entre 18 et 21 ans.

On débat beaucoup autour de la prise en charge des MNA, qui implique la reconnaissance de minorité. Nombre de candidats à cette prise en charge sont en réalité majeurs. Récemment une Tribune dans le journal le Monde disait qu’il fallait les concernant en finir avec « la politique du soupçon ». Qu’en pensez-vous ? 

Dans cette tribune on présente les MNA comme des victimes d’un système qui les rejetteraient. On peut en douter à la lumière des informations dont nous disposons. Cette tribune ne plaiderait-elle pas en réalité, derrière l’argument de la solidarité et de l’humanitaire, pour un accueil inconditionnel ? C’est une tendance qui est très marquée dans les associations de soutien aux migrants. On ne saurait pour autant exonérer les MNA de respecter la loi, sous prétexte qu’ils se présentent comme mineurs en danger. Faut-il encore qu’ils recouvrent les conditions d’éligibilité à ce droit de protection, comme tout individu pour n’importe quel autre droit. Faire autrement, c’est tout simplement considérer que la France et l’Europe n’ont plus de frontières et encourager un peu plus une immigration économique qui voit déjà là une voie d’eau dans laquelle s’engouffrer. En quoi appliquer des règles d’évaluation de la situation de minorité au demandeur, de façon rigoureuse, aurait-il à voir avec faire des MNA « la cible d’attaques, de désinformation et d’instrumentalisation au profit de discours xénophobes. », telle que la tribune le suggère. Sur ce sujet, il devient impossible d’avoir une démarche de raison et d’exprimer la moindre critique, au risque du procès d’intention en fascisme. Ce n’est pas sérieux. 

Les associations humanitaires doivent pouvoir jouer leur rôle et l’Etat faire respecter la loi, qui doit être la même pour tous. On critique par exemple le projet de loi de protection de l’enfant du 16 juin 2021 mis en débat à l’Assemblée, qui prévoit l’utilisation d’un fichier national biométrique dit « d’appui à l’évaluation de la minorité », pour éviter qu’un candidat au statut de MNA ne présente dans différents départements sa demande. N’est-ce pas légitime ? Nous sommes dans une situation hors de contrôle aujourd’hui qui encourage le hors la loi. Il faut bien des moyens pour encadrer des pratiques qui visent à contourner la loi en multipliant les demandes dans l’espoir de passer entre les mailles du filet pour obtenir un indu. 

On oublie aussi, que ce que génère ce discours, c’est l’encouragement à rejoindre la France par tous les moyens et donc, les filières de passeurs. C’est tout le problème des associations pro-migrants, qui rejettent toute réflexion globale sur la maîtrise des flux migratoires, qui relève de la responsabilité publique, de l’intérêt général, pour épouser une cause à sens unique. 

La Circulaire dite Taubira de mai 2013, dont le dispositif a été repris par la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant, a organisé la refonte de l’organisation de la prise en charge des mineurs isolés étrangers. La phase de mise à l’abri, entre évaluation et orientation, est réalisée dans le département où le jeune s’est déclaré mineur isolé étranger, avec un financement apporté par l’Etat au département dans la limite de 5 jours. Cette évaluation a lieu sur la base d’un protocole d’évaluation homogène, entretien censé permettre d’établir la cohérence de l’histoire et de la situation de minorité du demandeur. A aussi été mis en place un protocole de répartition nationale de ces MNA selon des critères démographiques et d’éloignement géographique. Le projet de loi sur la protection de l’enfant de juin 2021, entend prendre en compte dans ce domaine des critères socio-économiques et le niveau de pauvreté des départements.

Avant cette Circulaire dite Taubira, le test d’âge osseux était fréquemment utilisé pour définir la minorité ou non du demandeur, consistant dans une radiographie du poignet, ou/et autre, avec le cas échéant un regard sur le système pileux, ce qui amenait à un refus de plus de la moitié, jusqu’à 80% dans certains départements, des demandes d’accueil. Une méthode qui est contestée par les associations, comme fer de lance de la lutte en faveur de leur accueil, en avançant l’argument de l’imprécision de la méthode, d’environ 18 mois selon certains spécialistes. Mais à ces tests est précisément appliqué le principe d’une fourchette de deux ans, favorable au demandeur. Autrement dit, si le test dit que l’individu a 19 ans, on dit 17. Aujourd’hui, ce test ne peut être pratiqué qu’avec l’accord du demandeur, souvent en dernier recours par lui, pour obtenir la reconnaissance de minorité qui déclenche la prise en charge. On notera encore là le sens favorable des choses pour ces candidats au statut de MNA. L’entretien social permettant d’établir la minorité ou non de celui qui se présente comme mineur, apparaît quelque peu aléatoire au regard du test de l’âge osseux. Des évaluations par entretiens réalisées par des associations de soutien aux migrants, comme France terre d’asile, qui ne cachent pas leur désir d’une évolution vers plus d’accueil avec moins de contraintes. Il reste néanmoins que dans plus de la moitié des demandes il y a refus de reconnaissance de minorité. 

Là encore, il y a pour eux des recours, puisqu’ils peuvent même déboutés, faire appel de la décision de refus auprès du Juge des enfants. Il faut ensuite que l’ASE les accueille, c’est souvent ce type de situation qui justifie le recours à l’hôtel comme lieu de mise à l’abri qu’on a stigmatisé dans des reportages à charge, décontextualisés. La nouvelle loi sur la protection de l’enfant entend en interdire le recours, hors cas exceptionnels. Mais où va-t-on ainsi accueillir ces 28% des MNA qui sont à l’hôtel selon l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ? Dans des lieux d’accueil type lieux de vie, foyers éducatifs, pour les mélanger avec des mineurs au risque de rapports déséquilibrés, voire mettant en risque ou en danger ces derniers, comme cela a pu déjà avoir lieu ? Le Conseil départemental face à ces demandes d’appel devant le Juge des enfants, se doit de mobiliser les moyens nécessaires pour y faire face pour lui-même, mais aussi pour le jeune débouté en lui fournissant un avocat.  

Peut-on ainsi soutenir après cela qu’il existerait une politique du soupçon dont l’argument résonne des pages les plus sombres de notre histoire ? Non. 

On y dit encore qu’« ils sont confrontés au rejet, à la suspicion, à la remise en cause de leur identité, de leur âge, de leur histoire ».  Mais l’examen de leurs papiers lorsqu’ils en ont se révèle par exemple invérifiable et pour cause, ils ne sont pas toujours les leurs. En l’absence de document biométrique tout est possible. En 2011 déjà, un article consacré à ce sujet, bien que favorable à ces MNA, explique https://www.lemonde.fr/blog/jprosen/2011/09/04/les-mineurs-etrangers-isoles-rendent-fou-432/ , qu’ils présentent parfois « des papiers plus vrais que les vrais, dont l’encre sent bon l’imprimerie parisienne ! ». On ajoutait, que « Par-delà la langue, ces enfants ne livrent pas tout de leur histoire ; ils sont dans une obligation de loyauté à l’égard de leur famille, sinon de discrétion à l’égard des passeurs professionnels qui n’hésitent pas à user de la menace, voire de la violence. » On voit bien que certaines affirmations et mises en accusation ne collent pas avec la complexité des questions posées. Le discours de victimisation à force devient contre-productif et même contraire à l’intérêt de ces jeunes exposés à de graves dangers dans cette entreprise migratoire, et le pays qui les accueille à de nombreuses difficultés.

On parle du fait que certains MNA peuvent rester à la rue par manque de places, ou qu’ils sont mal suivis en étant séparés des autres jeunes de l’ASE, livrés à eux-mêmes, que cela les expose à la délinquance. Le tableau est-il si noir ? 

On a tendance à aborder cette question par un procès à charge de l’ASE, ce qui est très injuste, car ce service départemental fait d’énormes efforts dans un contexte de moyens contraints. On sait combien les départements représentent au regard de la décentralisation, l’échelon de la solidarité.

L’augmentation continue du nombre de MNA répartis sur l’ensemble du territoire, avec une saturation du nombre de places d’accueil qui ne sont pas sans fin, et des budgets qui ne le sont pas non plus, a poussé dans le sens de la création par des départements de dispositifs dédiés, qui prennent en charge collectivement parfois ces MNA. Mais aussi, parce qu’ils ont des problèmes communs, comme l’accès à la langue, parfois ne sachant ni lire ni écrire ni lire l’heure, cherchant l’obtention d’un statut légal dans la perspective de la majorité, d’un parcours d’intégration professionnelle… Ils sont aussi souvent pris en charge en ayant, par exemple, un accueil à plusieurs dans un studio, et un lieu repère pour tous, où trouver des professionnelles qui les accompagnent. Cet accueil plus collectif est aussi parfois négocié avec des organismes associatifs, avec un prix de journée plus modeste que celui appliqué en général au regard de jeunes au profil plus classique de l’ASE. 

N’oublions pas les dégâts que peuvent représenter le fait que des villages entiers se vident de leurs jeunes, comme une responsable d’association communautaire a pu me l’expliquer. On doit être bien plus sur une aide au développement qui ne saurait uniquement incomber à la France, que sur un accueil inconditionnel de ces jeunes. 

Les MNA sont surreprésentés dans les statistiques de la délinquance des mineurs, souvent la proie des réseaux mafieux ou criminels. Sujet dont s’est emparé le ministre de l’Intérieur, qui aussi envisage un travail avec les pays d’origine pour l’organisation de retours au pays.

On parle de jeunes à la rue de façon générale, mais une partie de ces jeunes sont d’anciens demandeurs d’accès au statut de MNA ou au droit d’asile qui ont été déboutés. Les présenter uniquement comme victimes est exagéré. Si certains sont à la rue, et qu’ils sont mineurs, ils doivent être accueillis, c’est la loi. 

Il serait judicieux d’avoir un véritable audit avec une commission indépendante pour y voir réellement clair. Il est très difficile d’avoir des éléments objectifs établis, permettant un débat serein et responsable sur ce sujet, rendu brûlant par certains discours des extrêmes, que ce soit à la gauche de la gauche ou à la droite de la droite.

On explique que ces jeunes sont faciles à accompagner, qu’ils ne posent pas de problèmes. Qu’en est-il de leur intégration, dans un contexte où on entend conforter le respect des principes républicains pour lutter contre le risque de séparatisme ? 

Certes beaucoup lorsqu’ils obtiennent ce sésame de la reconnaissance de minorité, ne rechignent pas au projet d’intégration économique et de reconnaissance administrative qu’on leur propose, puisque c’est cela qu’ils sont venus chercher. 

Beaucoup d’entre eux viennent de pays de la région sub-saharienne comme le Mali, où la pratique de la polygamie est complètement banalisée. Où le statut des femmes n’a rien à voir avec l’égalité républicaine. On rencontre chez ces jeunes aussi, une culture du « mauvais œil » qui peut avoir des conséquences graves sur leur comportement, comme j’ai eu l’occasion moi-même de le constater. Un jeune ayant eu une relation avec une jeune fille qui a la suite s’est déclarée enceinte, a fait que le jeune a considéré que cela allait attirer sur lui le « mauvais œil » et a disparu dans la nature plusieurs mois, réduisant à néant un projet d’intégration professionnelle. N’ayant plus aucun moyen, à la rue, il est tombé entre-temps dans la délinquance. Voilà le genre de sujet quasiment inaudible dans le débat public comme d’ailleurs sur certaines difficultés culturelles que pose l’immigration en général. Le facteur culturel est toujours présenté en positif, sous couvert « d’interculturalité » (ce mot fourre-tout qui ne veut pas dire grand-chose) alors qu’il peut être problématique. On le voit chez des jeunes filles qui ont fui leur pays comme victimes de mariages forcés, parfois consommés, enceintes ou jeunes mères. Ces jeunes viennent parfois de très loin, que ce soit d’un point de vue géographique mais aussi culturel, où les libertés individuelles, la démocratie, souvent n’existent pas, et dont l’apprentissage ne se fait pas en un clin d’œil.

Nous sommes sur une logique des droits de l’enfant où les devoirs ont une fâcheuse tendance à être laissés dans l’étrange. Ce qui n’est bon ni pour le pays d’accueil ni pour la place de ces jeunes dans notre société. Le risque étant évidemment de reproduire la culture du pays d’origine et de se mettre à part pour cela. Au moment où on adopte la loi contre le séparatisme rebaptisée « loi confortant le respect des principes de la République », il serait bon de se poser sans entraves idéologiques ici toutes les questions.

L’intégration républicaine par les valeurs et principes communs, par la langue commune, ne saurait être abandonnée sous un prétexte d’accueil humanitaire et solidaire sans condition.

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